Déposée le 28 janvier 2011 par la société COURS ALPHA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARCOURS Alpha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la société COURS ALPHA FRANCE domicilié(e) 1, rue Carnot - 78780 - MAURECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 977 602 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA, Avocats domicilié(e) 15, boulevard du Palais - 75004 - PARIS - France.
La marque PARCOURS Alpha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801481.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURS ALPHA FRANCE, Association loi de 1901 - 1, rue Carnot - 78780 - MAURECOURT - France - SIREN 431977602
SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA, Avocats - 15, boulevard du Palais - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Appareils, installations et dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, l'élaboration, le stockage, le partage, l'affichage et/ou la lecture des sons, des images et/ou des données, leurs supports d'enregistrement vierges ou pré-enregistrés, comprenant des données ou des programmes d'ordinateurs enregistrés, sous toutes leurs formes y compris magnétique, magnéto-optique, optique, électronique et/ou audionumérique, sous forme de disques, disques durs, disquettes, cassettes, cartouches, cartes, bandes magnétiques, vidéodisques, Cédéroms, disques compacts interactifs (cdi), cassettes audio, cassettes vidéo ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ; appareils et instruments électroniques, à savoir agendas électroniques, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), émetteurs de signaux électroniques, tableaux d'affichage électroniques ; équipements de télécommunications ; appareils et instruments d'enseignement, de formation ; logiciels de jeux, notamment jeux de rôles ; logiciels (programmes enregistrés) ; tout ce qui précède étant exclusivement destiné ou relatif à des enseignements en matière d'évangélisation.
Imprimés et produits de l'imprimerie à savoir : imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, publications, livres, brochures, tracts, prospectus ; catalogues, formulaires, annuaires, calendriers, atlas, guides ; matériels d'enseignement sous forme de jeux, à savoir : manuels, cahiers de jeux, cahiers pédagogiques et cahiers de vacances ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier, carton et produits en ces matières à savoir : affiches, cartes de visites, cartes de vœux, cartes postales, enseignes en papier ou en carton, cahiers, carnets, blocs, blocs notes, blocs à dessin, chemises pour documents ; photographies ; clichés ; instruments d'écriture tels que stylographes, crayons, mines de crayon ; reproductions graphiques ; caractères de l'imprimerie ; tout ce qui précède étant exclusivement destiné ou relatif à des enseignements en matière d'évangélisation.
Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ;
Éducation ; tutorat (coaching) à savoir formation et enseignement notamment en matière d'animation (encadrement) ; tutorat (coaching) à savoir formation et enseignement à distance (via des réseaux électroniques ou numériques par exemple) ; informations en matière d'enseignement, de formation ou de tutorat notamment en matière d'animation (encadrement) ; cours par correspondance ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; interprétation du langage gestuel ; services de traduction ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, services de bibliothèque itinérante ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition sur tout support, notamment papier, magnétique, optique, numérique, électronique et audiovisuel, de journaux périodiques, textes (autres que publicitaires) et images, et plus généralement de toute publication spécialisée ; publication et rédaction de textes (autres que publicitaires) ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; services d'orchestre et de chorale ; divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de spectacles ; reportages photographiques ; tout ce qui précède étant exclusivement destiné ou relatif à des enseignements en matière d'évangélisation, animés par des bénévoles laïcs, ces enseignements se déroulant notamment lors de dîners ou de repas partagés et ouverts à toute personne intéressée, plus particulièrement pour celles de la tranche d'âge de 14 à 18 ans.
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